Appel d'offres Bus (2)

Comme prévu le SMTC de Clermont Ferrand lance un nouvel appel d'offres pour l'acquisition de 11 bus ( 7 Standards 3 portes et 4 articulés 3 portes), dans le nouvel appel le lot 3 à disparu laissant donc la porte grande ouverte aux constructeurs Scania et Man qui pourront postulé auprès du SMTC. Les concurrents seront donc nombreux.
Voici la liste des postulants possible :

                

 

         

 

 

Fournitures

 

 

 

 

AVIS DE MARCHE

 

 


SECTION I :
POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :

 

 


SMTC AC, service des marchés publics 2 bis, rue de l'hermitage, à l'attention de

M. le président du SMTC, F-63063 Clermont Ferrand. Tél. : 04 73 44 68 68.

E-mail : mp@smtc-clermontferrand.com. Fax : 04 73 44 68 99.

 

 

Adresse(s) internet :

 

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-smtc-clermontferrand.com.

 

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être

obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

 

 

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents

complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif

et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de

contact susmentionné(s).

 

 

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être

envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

 

 


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :


Collectivité territoriale.

 

Autre : transports public.

 

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs

adjudicateurs : non.

 

 

 

 


SECTION II : OBJET DU MARCHE

 

 


II.1) Description


II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


aquisition d'autobus urbains.

 

 


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de

fournitures ou de prestation de services :

 

 

 


Fournitures :

 


achat

 

 

Lieu principal de livraison : 17 boulevard Robert Schuman, 63000 Clermont

Ferrand.

 

 


Code NUTS : FR724.


II.1.3) L'avis implique :

 

 


un marché public.

 


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

 

 


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :

 

 


lot 1 : autobus articulés trois portes - tranche ferme : 4 bus - tranche

 

conditionnelle : 1 bus

 

 

 


lot 2 : autobus standard trois portes - tranche ferme : 7 bus - tranche

 

conditionnelle : 1 bus.

 


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


34121200, 34121100.

 


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


oui.

 


II.1.8) Division en lots :

 

 


oui.

 

 

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

 

 


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :

 

 


oui.

 


II.2) Quantité ou étendue du marché

 


II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : autobus articulés trois portes -

 

tranche ferme : 4 bus - tranche conditionnelle : 1 bus

 


lot 2 : autobus trois portes - tranche ferme : 7 bus -tranche conditionnelle : 1 bus.

 


II.2.2) Options :

 

 


oui.

 

 

Description de ces options : options identiques pour les lots 1 et 2

 

 


option 1 : système de détection et extinction automatique sur le compartiment

 

moteur

 


option 2 : lot pièces de rechange.

 


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

 

 

Durée en mois : 5 (à compter de la date d'attribution du

 

contrat).INFORMATIONS SUR LES LOTS

 

 


Lot n° 1

Intitulé : autobus articulés trois portes

 

 


1) Description succincte :


tranche ferme : 4 bus

 


tranche conditionnelle : 1 bus

 


2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)


34121200.

 


3) Quantité ou étendue :

 


4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de

 

commencement/d'achèvement

 


5) Informations complémentaires sur les lots

 


Lot n° 2

 

 

Intitulé : autobus standard trois portes

 

 


1) Description succincte :

 


tranche ferme : 7 bus

 


tranche conditionnelle : 1 bus

 

 

 


2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

 


34121100.

 


3) Quantité ou étendue :

 

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de

 

commencement/d'achèvement

 


5) Informations complémentaires sur les lots

 


SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE,

 

ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

 

 


III.1) Conditions relatives au contrat

 


III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5% du

 

montant du marché sera prélevée. Cette retenue de garantie peut être remplacée

 

par une garantie bancaire.

 

 


Concernant l'avance que le titulaire du marché peut éventuellement demander,

 

cette dernière ne sera versée que sur constitution d'une garantie bancaire

 

couvrant l'intégralité de l'avance.

 

 


III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou

 

références aux textes qui les réglementent : la prestation sera financée sur le

 

budget propre du SMTC et dans le respect des règles de la comptabilité

 

publique.

 

 

 


III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs

 

économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme

 

souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

 

 


III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions

 

particulières :

 

 

 


III.2) Conditions de participation

 


III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences

 

relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

 

 

 

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont

 

remplies .

 

 

 

 


Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à

 

l'article 44 du Code des marchés publics :

 

 


- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement

 

judiciaire ;

 

 


- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des

 

cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

 

 


- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.

 

5212-1 à 4 du code du travail.

 

 


III.2.2) Capacité économique et financière :

 

 

 

 

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont

 

remplies .

 

 


Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise

tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

 


- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires

concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers

 

exercices disponibles ;

 


- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques

 

professionnels.

 


III.2.3) Capacité technique :

 

 

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont

remplies .

 

 


Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité

technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés

publics :

 


- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du

personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

 


- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années,

indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le

candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;


- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur

économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche

de son entreprise.

 


III.2.4) Marchés réservés :


non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services


III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :


III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et

qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la

 

prestation :

 

 


SECTION IV : PROCEDURE

 

 


IV.1) Type de procédure :

 


IV.1.1) Type de procédure :

 

 


ouverte.

 


IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner

 

ou à participer :

 

 


IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le

 

dialogue :

 

 


IV.2) Critères d'attribution

 


IV.2.1) Critères d'attribution :

 

 


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères

 

énoncés ci-dessous.

 


Critères : 1. valeur technique


Pondération : 45.


Critères : 2. coût d'utilisation


Pondération : 30.


Critères : 3. prix des prestations


Pondération : 25.


IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif


IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir

adjudicateur :


34553.

 


IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


non.

 


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents

complémentaires ou du document descriptif :

 

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès

aux documents : 11 janvier 2010, à 12:00.

 

 

Documents payants : non.

 

 


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de

 

participation :

 

 


11 janvier 2010, à 12:00.

 


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux

candidats sélectionnés :

 

 


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de

 

participation :

 

 


français.

 


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de

maintenir son offre :

 

 

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

 

 


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

 

 

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

 

 


SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

 

 


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds

communautaires :

 

 


non.

 


VI.3) Autres informations :

 

 


date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 novembre 2009.

 


Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 novembre 2009.

 


VI.4) Procédures de recours

 


VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

 

 


Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, F-63033 Clermont

 

Ferrand Cedex 1. Tél. : 04 73 14 61 00. Fax : 04 73 14 61 22

 


VI.4.2) Introduction des recours

 

 


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

 

concernant l'introduction des recours :

 

 


Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, F-63033

Clermont Ferrand. E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr.


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 novembre 2009



28/11/2009
1 Poster un commentaire

A découvrir aussi


Inscrivez-vous au blog

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 25 autres membres